Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAND MARK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OUEST MARINE SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-11 du 15 mars 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAND MARK domicilié(e) 57 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 980 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAND MARK, M. ALAIN GIRAUD domicilié(e) 57 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France.
La marque OUEST MARINE SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984956.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAND MARK, SARL - 57 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France - SIREN 434980587
LAND MARK, M. ALAIN GIRAUD - 57 CHEMIN DU VIEUX CHENE - 38240 - MEYLAN - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ;
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pompes (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; bâches de sauvetage ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ;
Matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.
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